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Prévention des risques psychosociaux : un avis remarqué du CESE

Publié le 1er juillet 2013

Le Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) a rendu le 14 mai 2013 un avis sur la question de la prévention des risques psychosociaux
Cet avis constitue un excellentétat des lieux et une très bonne entrée en matière sur la question des risques psychosociaux et de leur prévention. Il rappelle l’actualité et l’étendue du mal être au travail.

Cinq ans après l’accord national interprofessionnel de 2008 sur le stress au travail et le plan d’urgence du gouvernement de 2009 qui a fait suite à la campagne médiatique suscitée par une vague de suicides au travail retentissants, le CESE a souhaité dresser un bilan du chemin parcouru en matière de prévention des risques psychosociaux (RPS).

Il l’a fait dans un avis (mai 2013) de la section travail et emploi porté par Madame Sylvie BRUNET, enseignante en école de management et vice-présidente de l’ANDRH, représentante du groupe des personnalités qualifiées du conseil.

Cet avis constitue un excellent état des lieux et une très bonne entrée en matière sur la question des risques psychosociaux et de leur prévention. Sa lecture ne peut qu’être recommandée, compte tenu de sa clarté, de son exhaustivité et de sa simplicité, à tous ceux qui veulent comprendre de quoi il retourne car ils sont confrontés au problème dans leur entreprise ou leur administration. Ou encore à ceux qui ont à faire une présentation de la question dans un cadre universitaire ou à l’occasion d’une formation.

Ce n’est pas un outil pour l’action, mais il oriente vers les outils et les acteurs existants en donnant à comprendre de quoi il s’agit, comment appréhender le sujet et qui est à la manœuvre.

L’avis rappelle l’actualité et l’étendue du mal être au travail, facteur de risques psychosociaux. Car si la très grande majorité des salariés français se déclarent attachés à leur travail et disent en attendre beaucoup, 3 sur 10 estiment pourtant qu’il peut leur causer de graves problèmes. 62% affirment ressentir un niveau élevé de stress, stress qui selon les estimations de l’INRS coûte 2 à 3 milliards d’euros à l’économie chaque année.

Il est donc légitime que le plan santé et sécurité du travail national (PST 2 pour 2010/2014) ait fait de la prévention des RPS une de ses priorités et que l’Union Européenne considère la lutte contre le stress au travail comme un des enjeux majeurs de sa stratégie santé-sécurité à 2020.

C’est dire que les RPS vont encore longtemps constituer une préoccupation pour les salariés qui les subissent, mais aussi pour les acteurs de l’entreprise : employeurs, managers, représentants du personnel, qui le plus souvent restent désarmés pour les diagnostiquer, les prévenir et y faire face.

L’avis du CESE devrait les aider à prendre conscience de toute l’ampleur de la question s’agissant :
Des facteurs de risque à prendre en compte
Des obligations juridiques en jeu
Des outils de diagnostic et d’analyse existants
Des bonnes pratiques de négociation et d’intervention qui ont pu être identifiées.

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